La Présidente du CSE est la Directrice de BAI, Madame Corinne VINTNER. Elle est membre de droit du Comité.

 Le bureau du CSE est composé de :

Secrétaire : Jean-Christophe GLIDIC

• 1ere secrétaire adjointe : Sophie SERGENT

Trésorier : Pierre-Yves ABOMNES

• 1er trésorier adjoint : Anthony LE BOULANGER

Membres :

• Cyril TOULAN ; 
• Sylvie VIMOND ; 
• Maryse LE CREFF ; 
• Ronan LE GUEN ; 
• Jean-Paul CORBEL.

ont été choisis les 20 décembre et  10 mars 2020 parmi les membres du Comité Social et Economique lors de la première réunion du mandat du comité Social et Economique qui a une durée de 4 ans soit 23 représentants du personnel titulaires, élus par l’ensemble des salariés, sur liste des organisations syndicales, au 1er tour (et autant de suppléants qui ne siègent qu'en l'absence du titulaire) 

Au sein du Comité Social et Economique, les représentants du personnel sont répartis de la façon suivante :

Pour le 1er collège :

•   3  Employés
•   4  Équipages conduite
• 10 Équipages ADSG

pour le 2ème collège :

• 1 Agent de maîtrise

pour le 3ème collège :

• 2 Cadres
• 3 Officiers

Les représentants syndicaux

• 1 RS CFDT maritime Normandie
• 1 RS CFDT maritime Bretagne Océans
• 1 RS CGT Marin du grand Ouest
• 1 RS CFE CGC
• 1 RS PSCN CFE CFC  

Pour joindre le secrétaire du Comité Social et Economique

La commission santé, sécurité, conditions de travail (CSSCT)

La CSSCT est composée des 46 membres CSE (23 titulaires et 23 suppléants)

Le Président de la C.S.S.C.T est l’employeur ou son représentant mandaté (M. V PINEL)

Le Président peut se faire assister par d’autres représentants de la Direction, dans la limite de 2 personnes.

La C.S.S.C.T est une émanation du C.S.E, sans personnalité morale distincte. Ce n’est pas un organe de consultation et de décision.

Elle a pour mission de préparer les réunions et les délibérations du C.S.E sur les questions de santé, de sécurité et de conditions de travail. Elle ne peut recourir à un expert.

La mise en place d’une C.S.S.C.T permet d’assurer tout ou partie des attributions du CSE relatives à la santé, à la sécurité et aux conditions de travail. En conformité avec l’objet de la C.S.S.C.T, les inspections en matière de santé, sécurité et conditions de travail en application des dispositions légales et réglementaires sont menées par la C.S.S.C.T selon les modalités prévues au règlement intérieur du CSE.

De même, lorsqu’une enquête est demandée à la majorité des membres présents du C.S.E réuni en séance plénière, et en application des dispositions légales, le C.S.E fait procéder à l’enquête par les membres de la C.S.S.C.T.

Le C.S.E peut à tout moment décider à la majorité des membres par un vote en séance de reprendre les attributions qu’il a confiées à la C.S.S.C.T.

rapporteur M. F DUVAL

Commission économique

Président : Mme VINTNER

Il est constitué au sein du C.S.E une Commission économique chargée d’étudier les documents économiques et financiers recueillis par le CSE et toute question que ce dernier lui soumet. Elle interviendra plus particulièrement au moment de l’examen annuel des comptes de l’entreprise.

La Commission économique  est composée de 5 membres, dont au moins un représentant de la catégorie des Cadres/Officiers. Ils sont désignés par les membres du C.S.E, à la majorité des membres présents.. 

La Commission économique est présidée par l’employeur ou son représentant, qui pourra se faire assister par d’autres représentants de la Direction compétents sur les sujets concernés, dans la limite de 4 intervenants.

Les membres sont : 

• Maryse LE CREFF  (rapporteur)
• Pierre-Yves ABOMNÈS 
• Cyril TOULAN 
• Jean-François KERHOMEN
• Stéphane LEVERGER 

Commission formation

Il est constitué au sein du C.S.E une Commission Formation chargée :

• de préparer les délibérations du comité dans les domaines qui relèvent de sa compétence pour les consultations récurrentes sur les orientations stratégiques et la politique sociale de l'entreprise ;
• d'étudier les moyens permettant de favoriser l'expression des salariés en matière de formation et de participer à leur information dans ce domaine ;
• d'étudier les problèmes spécifiques concernant l'emploi et le travail des jeunes et des travailleurs handicapés.

C'est la Commission Formation qui :

• est informée sur les problèmes généraux relatifs à la mise en oeuvre : => des dispositifs de formation professionnelle continue (formations à l’initiative de l’employeur et plans de formation, formations à l’initiative du salarié, compte personnel de formation) ; => de la VAE ;
• est informée des possibilités de congé qui ont été accordées aux salariés, des conditions dans lesquelles ces congés ont été accordés ainsi que des résultats obtenus.

La Commission Formation est constituée des 46 membres du CSE.

Commission d'information et d'aide au logement

rapporteur S SERGENT

Dans l’attente de la parution du décret, la Commission d'information et d'aide au logement est composée de 46 membres du CSE.

la Commission d'information et d'aide au logement a pour objet de faciliter le logement et l’accession des salariés à la propriété et à la location des locaux d’habitation :

• elle recherche les possibilités d’offre de logements correspondants aux besoins du personnel, en liaison avec les organismes habilités à collecter la participation des employeurs à l’effort de construction ;
• elle informe les salariés sur leurs conditions d’accès à la propriété ou à la location d’un logement et les assiste dans les démarches nécessaires pour l’obtention des aides financières auxquelles ils peuvent prétendre.

Commission égalité professionnelle

Il est constitué au sein du C.S.E une Commission Egalité professionnelle qui est notamment chargée de préparer les délibérations du comité relatives à la consultation récurrente sur la politique sociale de l'entreprise, dans les domaines qui relèvent de sa compétence.

La Commission Egalité professionnelle est constituée des 46 membres du CSE.